19 Décembre 2025

45 résultats
  • 15 - Délibération n° 9/2.

    31/12/2026
    Délégation de Service Public. Rapports annuels d'activités. Exploitation d'une fourrière automobile - Rapport annuel d'exploitation pour 2024.
  • 14 - Annexe à la délibération n° 9/1.

    31/12/2026
    Rapport annuel d'activités 2024 du Centre Aqualudique NaturéO.
  • 13 - Délibération n° 9/1.

    31/12/2026
    Délégation de Service Public. Rapports annuels d'activités. Centre Aqualudique NaturéO - Rapport annuel d'activités pour 2024.
  • 12 - Délibération n° 8.

    31/12/2026
    Attribution des marchés de travaux de construction de la nouvelle école Condorcet (10 lots).
  • 11 - Délibération n° 7.

    31/12/2026
    Mise en place de l'indemnité de maniement des fonds - Régies municipales.
  • 10 - Délibération n° 6.

    31/12/2026
    Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté. Article...
  • 09 - Délibération n° 5/2.

    31/12/2026
    Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.
  • 08 - Délibération n° 5/1.

    31/12/2026
    Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.
  • 07 - Délibération n° 4.

    31/12/2026
    Finances. Admission en créances éteintes Ville - Exercices 2018 à 2024.
  • 06 - Délibération n° 3.

    31/12/2026
    Finances. Avance au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'année 2026.