Conseil Municipal du Jeudi 30 Avril 2026.
41 résultats
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21 - Délibération n° 6.
15/05/2026Subventions aux associations. Exercice 2026. -
22 - Annexe (Délibération n° 6).
15/05/2026Etat - Subventions Fonctionnement 2026. -
23 - Délibération n° 7.
15/05/2026Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et au sein de la formation spécialisée - Décision du recueil de l'avis du collège employeur et instituant le paritarisme - Rattachement du C.C.A.S. -
24 - Délibération n° 8.
15/05/2026Approbation de l'avenant n° 1 à la délégation de service public confiée à CITAPARC relative à la mise à disposition, l'installation, la maintenance et l'exploitation de manèges et services annexes - Parc Zola. -
25 - Annexe1 (Délibération n° 8).
15/05/2026Avenant n° 1 - DSP CITAPARC. -
26 - Annexe2 (Délibération n° 8).
15/05/2026KBIS DENAIN EVASION. -
27 - Annexe3 (Délibération n° 8).
15/05/2026KBIS - TF FINANCES. -
28 - Délibération n° 9.
15/05/2026Mission de pré-organisation, programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction du nouveau groupe scolaire Wilson. Modification de marché n° 1. -
29 - Délibération n° 10.
15/05/2026Travaux de déconstruction, démolition, désamiantage et de déplombage du 38 rue Lazare Bernard. Modification de marché n° 1. -
30 - Délibération n° 11.
15/05/2026Indemnisation amiable de commerces suite aux travaux publics de la Place du Centre-Ville.