Conseil Municipal du Jeudi 25 Juin 2026.

50 résultats
  • 00 - Liste des délibérations examinées.

    03/07/2026
    Liste des délibérations examinées.
  • 01 - Délibération n° 17/3.

    06/07/2026
    Propriétés communales. Acquisitions - Cession. Propriété communale. Acquisition d'immeubles non bâtis à l'EPF - Rue Mathilde à DENAIN (AI 730 et 563).
  • 02 - Annexe à la délibération n° 17/3.

    06/07/2026
    Plan rue Mathilde.
  • 03 - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu.

    07/07/2026
    Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu.
  • 04 - Délibération n° 1.

    07/07/2026
    Règlement intérieur du Conseil Municipal.
  • 05 - Annexe à la Délibération n° 1.

    07/07/2026
    Règlement intérieur du Conseil Municipal.
  • 06 - Délibération n° 2.

    07/07/2026
    Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Divers : Correspondant défense.
  • 07 - Délibération n° 5.

    07/07/2026
    Ouverture de l'autorisation d'engagement 2026-020 relative au soutien financier pluriannuel des associations.
  • 08 - Annexe à la délibération n° 5.

    07/07/2026
    Autorisation d'Engagement (tableau de répartition).
  • 09 - Délibération n° 6.

    07/07/2026
    Demande de subvention : Dotation Politique de la Ville 2026 (DPV 2026) - Construction crèche îlot B9 et opération préalable à la rénovation/extension de l'école Zola en vue du groupement des écoles Zola et Hugo.