Conseil Municipal du Jeudi 2 Avril 2026.

30 résultats
  • 01 - Liste des délibérations examinées.

    10/04/2026
    Liste des délibérations examinées.
  • 02 - Délibération n° 7.

    17/04/2026
    Règlement Budgétaire et Financier (RBF) - Actualisation.
  • 03 - Annexe (Délibération n° 7).

    17/04/2026
  • 04 - Délibération n° 8.

    17/04/2026
    Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2026.
  • 05 - Annexe (Délibération n° 8).

    17/04/2026
    Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) - Exercice 2026.
  • 06 - Délibération n° 1.

    17/04/2026
    Délégations d'attributions du Conseil Municipal au Maire conformément à l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
  • 07 - Délibération n° 2.

    17/04/2026
    Indemnités de fonctions des élus municipaux.
  • 08 - Annexe (Délibération n° 2).

    17/04/2026
    Tableau récapitulatif des indemnités des élus.
  • 09 - Délibération n° 9.

    17/04/2026
    Marché de travaux de requalification et créations d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU - Lot 2 : Réseau divers et éclairage public. Modification de Marché n° 1.
  • 10 - Délibération n° 10.

    17/04/2026
    Crématorium - Enquête publique et déclaration de l'intérêt général du projet de création d'un crématorium - rue du Maréchal Leclerc (AO 571).