19 Décembre 2025
45 résultats
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21 - Annexe1 à la délibération n° 15/2.
05/01/2026Convention de servitude ENEDIS - Rues Casanova et Bert. -
22 - Annexe2 à la délibération n° 15/2.
05/01/2026Plan (servitude ENEDIS - Rues Casanova et Bert). -
23 - Délibération n° 15/3.
05/01/2026DROIT DU SOL. APPLICATION DU DROIT DES SOLS. Autorisations d'urbanisme dans le cadre du réaménagement de l'îlot B9 - SAND. -
24 - Délibération n° 20.
05/01/2026Aide financière en faveur de la mobilité. Décision d'attribution. -
25 - Délibération n° 12/A.
06/01/2026Mise en place d'une Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain OPAH-RU "Nouveau Denain 2" - 2025-2028. Autorisation de signature -
26 - Annexe1 à la délibération n° 12/A.
06/01/2026Périmètre OPAH-RU. -
27 - Annexe2 à la délibération n° 12/A.
06/01/2026Projet de convention OPAH-RU. -
28 - Délibération n° 12/B.
06/01/2026Mise en place d'une Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain OPAH-RU "Nouveau Denain 2" - 2025-2028. Reconduction de dispositifs d'aides municipales à l'amélioration de l'habitat des... -
29 - Délibération n° 13/1.
07/01/2026Déclassement et Désaffectation du domaine public communal d'un espace vert - Boulevard Anatole France. -
30 - Annexe à la délibération n° 13/1.
07/01/2026Plan (Espace vert - Bd Anatole France).