12 Décembre 2024
43 résultats
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22 - Délibération n° 10.
20/12/2024Modification de la grille tarifaire - Centre Aqualudique NaturéO. -
21 - Délibération n° 9/2 (Annexe).
20/12/2024Rapport annuel d'activité 2023 - Fourrière automobile. -
20 - Délibération n° 9/2.
20/12/2024Délégation de Service Public - Rapports annuels d'activité. Exploitation d'une fourrière automobile - Rapport annuel d'exploitation pour 2023. -
19 - Délibération n° 9/1 (Annexe).
20/12/2024Rapport annuel d'activités 2023 - Centre Aqualudique NATUREO. -
18 - Délibération n° 9/1.
20/12/2024Délégation de Service Public - Rapports annuels d'activité. Centre Aqualudique NaturéO - Rapport annuel d'activités pour 2023. -
17 - Délibération n° 4.
19/12/2024Finances. Attribution d'une subvention à l'Académie Municipale de Billard de Denain "La Carambole". -
16 - Délibération n° 3 (Annexe2).
19/12/2024Avenant n° 5 à la convention de mandat avec la CAPH. -
15 - Délibération n° 3 (Annexe1).
19/12/2024Schéma des écritures comptables. -
14 - Délibération n° 3.
19/12/2024Finances. Centre Aqualudique - Modalités de remboursement à la CAPH et transfert de l'équipement dans le patrimoine communal. -
13 - Délibération n° 2.
19/12/2024Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2025 - Budget Principal.