12 Décembre 2024
43 résultats
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10 - Délibération n° 8.
19/12/2024Fourniture de petit matériel et de matériaux pour le Centre Technique Municipal. Approbation des actes d'engagement. -
11 - Délibération n° 1.
19/12/2024Budget Principal 2024. Vote de la Décision Modificative n° 2. -
12 - Délibération n° 1 (Annexe).
19/12/2024Décision Modificative n° 2. -
13 - Délibération n° 2.
19/12/2024Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2025 - Budget Principal. -
14 - Délibération n° 3.
19/12/2024Finances. Centre Aqualudique - Modalités de remboursement à la CAPH et transfert de l'équipement dans le patrimoine communal. -
15 - Délibération n° 3 (Annexe1).
19/12/2024Schéma des écritures comptables. -
16 - Délibération n° 3 (Annexe2).
19/12/2024Avenant n° 5 à la convention de mandat avec la CAPH. -
17 - Délibération n° 4.
19/12/2024Finances. Attribution d'une subvention à l'Académie Municipale de Billard de Denain "La Carambole". -
18 - Délibération n° 9/1.
20/12/2024Délégation de Service Public - Rapports annuels d'activité. Centre Aqualudique NaturéO - Rapport annuel d'activités pour 2023. -
19 - Délibération n° 9/1 (Annexe).
20/12/2024Rapport annuel d'activités 2023 - Centre Aqualudique NATUREO.