10 octobre 2024
10 octobre 2024
49 résultats
Trier par :
-
Délibération n° 10/1 (annexe)
23/10/2024Plan. -
Délibération n° 10/2
23/10/2024PROPRIETE COMMUNALE. ACQUISITIONS. Acquisition d'un immeuble aux Consorts ALEO - 12 impasse Mascaux - 22 rue Ludovic Trarieux à DENAIN (AL 2034). -
Délibération n° 10/2 (annexe)
23/10/2024Plan. -
Délibération n° 10/3
23/10/2024PROPRIETE COMMUNALE. ACQUISITIONS. Acquisition d'un immeuble non bâti aux Consorts VILCOT DRAOUI et METCHAT - rue Pierre Bériot (BD 1406). -
Délibération n° 10/3 (Annexe)
23/10/2024Plan. -
Délibération n° 11/1
23/10/2024PROPRIETE COMMUNALE. CESSIONS. Cession d'immeubles non bâtis à SIGH - rues Basly, Bériot et Brunet. -
Délibération n° 11/1 (Annexe1)
23/10/2024Plan du permis d'aménager (rues Basly - Bériot et Brunet). -
Délibération n° 11/1 (Annexe2)
23/10/2024Plan îlot (rues Basly - Bériot et Brunet). -
Délibération n° 11/2
23/10/2024PROPRIETE COMMUNALE. CESSIONS. Cession d'un immeuble non bâti à SIGH - rue Pierre Bériot (BD 1406). -
Délibération n° 11/2 (Annexe)
23/10/2024Plan.