10 octobre 2024

    10 octobre 2024

    49 résultats
    • Délibération n° 10/1 (annexe)

      23/10/2024
      Plan.
    • Délibération n° 10/2

      23/10/2024
      PROPRIETE COMMUNALE. ACQUISITIONS. Acquisition d'un immeuble aux Consorts ALEO - 12 impasse Mascaux - 22 rue Ludovic Trarieux à DENAIN (AL 2034).
    • Délibération n° 10/2 (annexe)

      23/10/2024
      Plan.
    • Délibération n° 10/3

      23/10/2024
      PROPRIETE COMMUNALE. ACQUISITIONS. Acquisition d'un immeuble non bâti aux Consorts VILCOT DRAOUI et METCHAT - rue Pierre Bériot (BD 1406).
    • Délibération n° 10/3 (Annexe)

      23/10/2024
      Plan.
    • Délibération n° 11/1

      23/10/2024
      PROPRIETE COMMUNALE. CESSIONS. Cession d'immeubles non bâtis à SIGH - rues Basly, Bériot et Brunet.
    • Délibération n° 11/1 (Annexe1)

      23/10/2024
      Plan du permis d'aménager (rues Basly - Bériot et Brunet).
    • Délibération n° 11/1 (Annexe2)

      23/10/2024
      Plan îlot (rues Basly - Bériot et Brunet).
    • Délibération n° 11/2

      23/10/2024
      PROPRIETE COMMUNALE. CESSIONS. Cession d'un immeuble non bâti à SIGH - rue Pierre Bériot (BD 1406).
    • Délibération n° 11/2 (Annexe)

      23/10/2024
      Plan.