Décisions du Maire

349 résultats
  • DECISION

    19/05/2025
    Location bâtiment Orange
  • DEC_2023/13CP L’assistance juridique de la commune de Denain et la représentation en justice dans l’ensemble du domaine des droits des collectivités.

    25/01/2023
    L’assistance juridique de la commune de Denain et la représentation en justice dans l’ensemble du domaine des droits des collectivités. 
  • Convention de mise à disposition - decision n°2023 193

    28/12/2023
    CELLNEX
  • Convention de mise à disposition de biens appartenant à l'EPF

    20/12/2023
  • Convention d'occupation privative du domaine public

    20/11/2024
    Installation d'antenne relais 
  • Convention d'occupation précaire terre agricole ZA 39 au profit de la SCEA de la Bellevue

    26/12/2024
  • Contrat pour la maintenance et l'assistance du logiciel CIRIL

    Décision 2024 n°166 - Contrat pour la maintenance et l'assistance du logiciel CIRIL
  • Contrat de maintenance du progiciel ESABORA

    29/10/2024
    Contrat de maintenance du progiciel ESABORA - Décision n°2024 - 203CP.pdf
  • Contrat de maintenance des portes sectionnelles dans divers bâtiments de la ville

    Contrat de maintenance des portes sectionnelles dans divers bâtiments de la ville - Décision n°2024/237 CP
  • Contrat de maintenance d'un massicot idéal 6655 pour le service communication

    Contrat de maintenance d'un massicot idéal 6655 pour le service communication - Décision n°2024/236 CP