Décisions du Maire

335 résultats
  • Convention de mise à disposition de biens appartenant à l'EPF

    20/12/2023
  • Convention d'occupation privative du domaine public

    20/11/2024
    Installation d'antenne relais 
  • Convention d'occupation précaire terre agricole ZA 39 au profit de la SCEA de la Bellevue

    26/12/2024
  • Contrat pour la maintenance et l'assistance du logiciel CIRIL

    Décision 2024 n°166 - Contrat pour la maintenance et l'assistance du logiciel CIRIL
  • Contrat de maintenance du progiciel ESABORA

    29/10/2024
    Contrat de maintenance du progiciel ESABORA - Décision n°2024 - 203CP.pdf
  • Contrat de maintenance des portes sectionnelles dans divers bâtiments de la ville

    Contrat de maintenance des portes sectionnelles dans divers bâtiments de la ville - Décision n°2024/237 CP
  • Contrat de maintenance d'un massicot idéal 6655 pour le service communication

    Contrat de maintenance d'un massicot idéal 6655 pour le service communication - Décision n°2024/236 CP
  • Contrat d'utilisation d'une plateforme logiciel permettant aux parents usagers du multi accueil " La cabane des petits bouts " de réserver des places d'accueil - Décision n° 2024 / 186 CP

    Contrat d'utilisation d'une plateforme logiciel permettant aux parents usagers du multi accueil " La cabane des petits bouts " de réserver des places d'accueil
  • Contrat d'assurance pour les bâtiments communaux de la ville

    Contrat d'assurance pour les bâtiments communaux de la ville - Décision n°2024/239
  • Collecte des déchets issus des nettoyages, balayages, des déchets verts issus des dépôts sauvages.

    Collecte des déchets issus des nettoyages, balayages, des déchets verts issus des dépôts sauvages.