Décisions du Maire

Décisions du Maire

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  • CONTRAT DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS ELECTROMECANIQUES

    22/10/2025
    Décision n°2025-151/CP : Contrat de maintenance des équipements électromécaniques 
  • Contrat de maintenance des portes sectionnelles dans divers bâtiments de la ville

    Contrat de maintenance des portes sectionnelles dans divers bâtiments de la ville - Décision n°2024/237 CP
  • Contrat de maintenance du progiciel ESABORA

    29/10/2024
    Contrat de maintenance du progiciel ESABORA - Décision n°2024 - 203CP.pdf
  • CONTRAT DE PACK DE MAINTENANCE DU LOGICIEL DE L'EQUIPEMENT D'AFFICHAGE DE L'HOTEL DE VILLE

    03/12/2025
    Décision n° 2025-174/CP : Contrat de pack de maintenance du logiciel de l'équipement d'affichage de l'Hôtel de Ville
  • CONTRAT DE VERIFICATION DES SYSTEMES DE PROTECTION CONTRE LA FOUDRE

    12/11/2025
    Décision n°2025-165/CP : Contrat de vérification des systèmes de protection contre la foudre
  • Contrat pour la maintenance et l'assistance du logiciel CIRIL

    Décision 2024 n°166 - Contrat pour la maintenance et l'assistance du logiciel CIRIL
  • Convention d'occupation précaire terre agricole ZA 39 au profit de la SCEA de la Bellevue

    26/12/2024
  • Convention d'occupation privative du domaine public

    20/11/2024
    Installation d'antenne relais 
  • Convention de mise à disposition de biens appartenant à l'EPF

    20/12/2023
  • Convention de mise à disposition - decision n°2023 193

    28/12/2023
    CELLNEX