Conseil Municipal du Jeudi 30 Avril 2026.
41 résultats
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00 - Liste des délibérations examinées.
07/05/2026Liste des délibérations examinées. -
01 - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu.
13/05/2026Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. -
02 - Délibération n° 1.
13/05/2026Formation des commissions municipales (commissions à caractère réglementaire) : Commission Communale des Impôts Directs (CCID). -
03 - Annexe (Délibération n° 1).
13/05/2026Liste de propositions. -
04 - Délibération n° 2.
13/05/2026Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2026. -
05 - Annexe1 (Délibération n° 2).
13/05/2026Note Synthétique + Rapport Egalité. -
06 - Annexe2 (Délibération n° 2).
13/05/2026Présentation du Projet de Budget Primitif 2026. -
07 - Délibération n° 3.
13/05/2026Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2026. -
08 - Délibération n° 4/1.
13/05/2026AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2017-009 dédiée à la rénovation de l'Eglise Saint-Martin. -
09 - Délibération n° 4/2.
13/05/2026AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-011 dédiée à la rénovation et requalification des voiries et espaces publics.