Conseil Municipal du Jeudi 30 Avril 2026.
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10 - Délibération n° 4/3.
15/05/2026AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2021-015 dédiée à l'aménagement du Stade Bayard. -
11 - Délibération n° 4/4.
15/05/2026AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-016 dédiée à la réhabilitation du bâtiment dénommé "église du Sacré-Coeur". -
12 - Délibération n° 4/5.
15/05/2026AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-017 dédiée aux aménagements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine. -
13 - Délibération n° 4/6.
15/05/2026AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-018 dédiée aux équipements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine. -
14 - Délibération n° 4/7.
15/05/2026AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2025-019 dédiée à l'extension et à l'aménagement de l'école George Sand. -
15 - Délibération n° 13.
15/05/2026PROPRIETE COMMUNALE. Acquisition d'un immeuble bâti à Monsieur LEFEBVRE Jean-Luc - 190bis rue de Villars à DENAIN (AS 282). -
16 - Annexe (Délibération n° 13).
15/05/2026Plan (190bis rue de Villars). -
17 - Délibération n° 5/1.
15/05/2026FONDS DE CONCOURS. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et sa contribution au soutien à l'investissement local - Rénovation et requalification... -
18 - Annexe (Délibération n° 5/1).
15/05/2026Plan de financement - Voiries 2026. -
19 - Délibération n° 5/2.
15/05/2025FONDS DE CONCOURS. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours "Politique de la Ville" - Ecole Condorcet.