Conseil Municipal du Jeudi 25 Juin 2026.

50 résultats
  • 49 - Délibération n° 22.

    10/07/2026
    Vœu présenté par le groupe "Nous sommes Denain" relatif à l'installation de systèmes de climatisation par pompe à chaleur dans les écoles maternelles et primaires de la Ville.
  • 48 - Annexe à la délibération n° 20.

    10/07/2026
    Statuts V2 SCIC-SAS DENAIN VOLTAIRE BASKET - PORTE DU HAINAUT.
  • 47 - Délibération n° 20.

    10/07/2026
    Création d'une Société Coopérative d'Intérêt Communal (SCIC) à l'ASCDV - Acquisition de parts par la Commune.
  • 46 - Délibération n° 19.

    10/07/2026
    Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture".
  • 45 - Délibération n° 18.

    10/07/2026
    Dotation aux lauréats du baccalauréat, étudiants diplômés en études supérieures et lauréats du CAP - Session 2026.
  • 44 - Annexe2 à la délibération n° 17/4.

    10/07/2026
    Plan2 - 116bis rue de Villars.
  • 43 - Annexe1 à la délibération n° 17/4.

    10/07/2026
    Plan1 - 116bis rue de Villars.
  • 42 - Délibération n° 17/4.

    10/07/2026
    Propriétés Communales. Acquisitions - Cession. Propriété communale. Cession d'un immeuble bâti à la Société Civile Immobilière SB Investissement - 116bis rue de Villars (BH 746).
  • 41 - Annexe à la délibération n° 17/2.

    10/07/2026
    Plan - Impasse de l'Enclos.
  • 40 - Délibération n° 17/2.

    10/07/2026
    Propriétés communales. Acquisitions - Cession. Propriété communale. Acquisition d'immeubles bâtis à Monsieur LACOTTE Antoine - Impasse de l'Enclos à DENAIN (AS 272 à 281).