Conseil Municipal du Jeudi 2 Avril 2026.

30 résultats
  • 30 - Délibération n° 13.

    23/04/2026
    Voeu présenté par le groupe "Nous sommes Denain" relatif à la hausse significative des prix des carburants.
  • 29 - Délibération n° 11.

    23/04/2026
    Propriété Communale. Cession d'un immeuble bâti à la société à responsabilité limitée (SARL) ASPHA SERVICES - 115 rue de Villars (BH 330).
  • 28 - Délibération n° 6/5.

    23/04/2026
    Représentation de la commune dans les organismes extérieurs - Conseils d'administration des organismes extérieurs : Conseils d'administration des lycées et collèges.
  • 27 - Délibération n° 6/4.

    23/04/2026
    Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Conseils d'Administration des organismes extérieurs : Association des Centres Sociaux et socio-culturels de la Région de Valenciennes (ACSRV).
  • 26 - Délibération n° 6/3.

    23/04/2026
    Représentation de la commune dans les organismes extérieurs - Conseils d'administration des organismes extérieurs : Association Porte du Hainaut Développement.
  • 25 - Délibération n° 6/2.

    23/04/2026
    Représentation de la commune dans les organismes extérieurs - Conseils d'administration des organismes extérieurs : Société d'Economie Mixte (SEM) Nord.
  • 24 - Délibération n° 6/1.

    23/04/2026
    Représentation de la commune dans les organismes extérieurs - Conseils d'administration des organismes extérieurs : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
  • 23 - Délibération n° 5/3.

    23/04/2026
    Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Syndicat Mixte de gestion du Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut.
  • 22 - Délibération n° 5/2.

    23/04/2026
    Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Syndicat Intercommunal d'Assainissement et d'évacuation des eaux pluviales de la région de Denain (SIAD).
  • 21 - Délibération n° 5/1.

    22/04/2026
    Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Syndicat Intercommunal de Distribution d'Energie Electrique et de Gaz de l'Arrondissement de Valenciennes...