Conseil Municipal du Jeudi 2 Avril 2026.
30 résultats
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22 - Délibération n° 5/2.
23/04/2026Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Syndicat Intercommunal d'Assainissement et d'évacuation des eaux pluviales de la région de Denain (SIAD). -
23 - Délibération n° 5/3.
23/04/2026Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Syndicat Mixte de gestion du Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut. -
24 - Délibération n° 6/1.
23/04/2026Représentation de la commune dans les organismes extérieurs - Conseils d'administration des organismes extérieurs : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). -
25 - Délibération n° 6/2.
23/04/2026Représentation de la commune dans les organismes extérieurs - Conseils d'administration des organismes extérieurs : Société d'Economie Mixte (SEM) Nord. -
26 - Délibération n° 6/3.
23/04/2026Représentation de la commune dans les organismes extérieurs - Conseils d'administration des organismes extérieurs : Association Porte du Hainaut Développement. -
27 - Délibération n° 6/4.
23/04/2026Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Conseils d'Administration des organismes extérieurs : Association des Centres Sociaux et socio-culturels de la Région de Valenciennes (ACSRV). -
28 - Délibération n° 6/5.
23/04/2026Représentation de la commune dans les organismes extérieurs - Conseils d'administration des organismes extérieurs : Conseils d'administration des lycées et collèges. -
29 - Délibération n° 11.
23/04/2026Propriété Communale. Cession d'un immeuble bâti à la société à responsabilité limitée (SARL) ASPHA SERVICES - 115 rue de Villars (BH 330). -
30 - Délibération n° 13.
23/04/2026Voeu présenté par le groupe "Nous sommes Denain" relatif à la hausse significative des prix des carburants. -
12 - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu.
22/04/2026Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu.
