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    6 Mars 2025

    35 résultats
    Trier par :

    • 30 - Délibération n° 15/1.

      21/03/2025
      PDF 84.94 Ko
      Aides financières en faveur de la mobilité. Décision d'attribution pour des dossiers déposés et instruits en 2024.

    • 31 - Délibération n° 15/2.

      21/03/2025
      PDF 100.13 Ko
      Aides financières en faveur de la mobilité. Modalités 2025.

    • 32 - Délibération n° 16.

      21/03/2025
      PDF 90.50 Ko
      Soutien aux sorties pédagogiques des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de la Ville - Versement de participations aux Offices Centraux de la Coopération à l'Ecole (OCCE) pour l'année 2025.

    • 33 - Délibération n° 17.

      21/03/2025
      PDF 105.19 Ko
      Modification des conditions d'accès au service de transport "Navette Bleue".

    • 34 - Délibération n° 17 (Annexe).

      21/03/2025
      PDF 1.31 Mo
      Arrêté n° 2022-20PEJS du 26072022 portant règlement de fonctionnement du dispositif "Navette Bleue" destinée aux séniors de 65 ans et +.