6 Mars 2025
35 résultats
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00 - Liste des délibérations examinées.
14/03/2025Liste des délibérations examinées. -
01 - Délibération n° 1.
20/03/2025Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2025. -
02 - Délibération n° 1 (Annexe 1).
20/03/2025 -
03 - Délibération n° 1 (Annexe 2).
20/03/2025Données sur l'égalité Hommes-Femmes dans la Collectivité. -
04 - Délibération n° 2.
20/03/2025Finances. Subventions aux associations. -
05 - Délibération n° 10.
20/03/2025Règlement de mise à disposition de mobilier de terrasse à destination des commerçants de la Place de Centre-Ville. -
06 - Délibération n° 10 (Annexe).
20/03/2025Règlement de mise à disposition gratuite du mobilier de terrasse à destination des commerçants de la Place du Centre-Ville. -
07 - Délibération n° 10 (Annexe 1).
20/03/2025Périmètre - Place du Centre-Ville. -
08 - Délibération n° 10 (Annexe 2).
20/03/2025Listing du mobilier de terrasse. -
09 - Délibération n° 10 (Annexe 3).
20/03/2025Convention de prêt.