19 Décembre 2025
45 résultats
Trier par :
-
45 - Annexe 2 à la délibération n° 19.
07/01/2026Convention CAPH - Commune de Denain. -
44 - Annexe 1 à la délibération n° 19.
07/01/2026Cartographie Véloroutes de Denain. -
43 - Délibération n° 19.
07/01/2026Schéma des itinéraires doux communautaires : convention de gestion. -
42 - Annexe à la délibération n° 18.
07/01/2026Cerfa n° 17579-01. -
41 - Délibération n° 18.
07/01/2026Autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant : Demande d'avis sur la création d'une petite crèche par la société "LES Z'ILOS EURL" ("L'îl ô Marmots DENAIN") dans le quartier du Nouveau Monde. -
40 - Délibération n° 17.
07/01/2026Soutien aux sorties pédagogiques des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de la Ville - Versement de Fonds de Concours aux "Offices Centraux de Coopération à l'Ecole" (OCCE) ou à l'Association "Union Sportive de... -
39 - Délibération n° 16.
07/01/2026Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf. Décision d'attribution de subvention. -
38 - Annexe à la délibération n° 15/4.
07/01/2026Convention RD955 - Bd Charles de Gaulle. -
37 - Délibération n° 15/4.
07/01/2026Droit du sol. Convention d'occupation du domaine public départemental. RD 955 dite "Boulevard Charles de Gaulle" au PR 27+200 - Réalisation d'un aménagement de sécurisation routière en entrée/sortie de Ville. -
36 - Annexe à la délibération n° 15/1.
07/01/2026Plan (Servitude rue Désandrouins (BH 1197)).