19 Décembre 2025
45 résultats
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01 - Liste des délibérations examinées.
26/12/2025Liste des délibérations examinées. -
02 - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu.
30/12/2026Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. -
03 - Délibération n° 1.
30/12/2026Budget Principal 2025. Vote de la Décision Modificative n° 3. -
04 - Annexe à la Délibération n° 1.
30/12/2026Décision Modificative n° 3. -
05 - Délibération n° 2.
31/12/2026Finances. Autorisations de dépenses d'investissement - Budget Primitif 2026 - Budget Principal. -
06 - Délibération n° 3.
31/12/2026Finances. Avance au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'année 2026. -
07 - Délibération n° 4.
31/12/2026Finances. Admission en créances éteintes Ville - Exercices 2018 à 2024. -
08 - Délibération n° 5/1.
31/12/2026Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs. -
09 - Délibération n° 5/2.
31/12/2026Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs. -
11 - Délibération n° 7.
31/12/2026Mise en place de l'indemnité de maniement des fonds - Régies municipales.