19 Décembre 2025
45 résultats
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41 - Délibération n° 18.
07/01/2026Autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant : Demande d'avis sur la création d'une petite crèche par la société "LES Z'ILOS EURL" ("L'îl ô Marmots DENAIN") dans le quartier du Nouveau Monde. -
42 - Annexe à la délibération n° 18.
07/01/2026Cerfa n° 17579-01. -
43 - Délibération n° 19.
07/01/2026Schéma des itinéraires doux communautaires : convention de gestion. -
44 - Annexe 1 à la délibération n° 19.
07/01/2026Cartographie Véloroutes de Denain. -
45 - Annexe 2 à la délibération n° 19.
07/01/2026Convention CAPH - Commune de Denain.