19 Décembre 2025
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25 - Délibération n° 12/A.
06/01/2026Mise en place d'une Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain OPAH-RU "Nouveau Denain 2" - 2025-2028. Autorisation de signature -
24 - Délibération n° 20.
05/01/2026Aide financière en faveur de la mobilité. Décision d'attribution. -
23 - Délibération n° 15/3.
05/01/2026DROIT DU SOL. APPLICATION DU DROIT DES SOLS. Autorisations d'urbanisme dans le cadre du réaménagement de l'îlot B9 - SAND. -
22 - Annexe2 à la délibération n° 15/2.
05/01/2026Plan (servitude ENEDIS - Rues Casanova et Bert). -
21 - Annexe1 à la délibération n° 15/2.
05/01/2026Convention de servitude ENEDIS - Rues Casanova et Bert. -
20 - Délibération n° 15/2.
05/01/2026DROIT DU SOL. Convention de servitude ENEDIS - Rues Paul Elie Casanova et Paul Bert. -
19 - Délibération n° 11.
31/12/2026Dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail. Année 2026. -
18 - Annexe à la délibération n° 10.
31/12/2026Rapport sur le principe du recours à la concession de service public. -
17 - Délibération n° 10.
31/12/2026Délibération sur le principe du recours à la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du Centre Aquatique Natur&O. -
16 - Annexe à la délibération n° 9/2.
31/12/2026Rapport annuel d'exploitation pour 2024 de la fourrière automobile.