19 Décembre 2025
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28 - Délibération n° 12/B.
06/01/2026Mise en place d'une Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain OPAH-RU "Nouveau Denain 2" - 2025-2028. Reconduction de dispositifs d'aides municipales à l'amélioration de l'habitat des... -
20 - Délibération n° 15/2.
05/01/2026DROIT DU SOL. Convention de servitude ENEDIS - Rues Paul Elie Casanova et Paul Bert. -
22 - Annexe2 à la délibération n° 15/2.
05/01/2026Plan (servitude ENEDIS - Rues Casanova et Bert). -
21 - Annexe1 à la délibération n° 15/2.
05/01/2026Convention de servitude ENEDIS - Rues Casanova et Bert. -
23 - Délibération n° 15/3.
05/01/2026DROIT DU SOL. APPLICATION DU DROIT DES SOLS. Autorisations d'urbanisme dans le cadre du réaménagement de l'îlot B9 - SAND. -
24 - Délibération n° 20.
05/01/2026Aide financière en faveur de la mobilité. Décision d'attribution. -
05 - Délibération n° 2.
31/12/2026Finances. Autorisations de dépenses d'investissement - Budget Primitif 2026 - Budget Principal. -
06 - Délibération n° 3.
31/12/2026Finances. Avance au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'année 2026. -
07 - Délibération n° 4.
31/12/2026Finances. Admission en créances éteintes Ville - Exercices 2018 à 2024. -
08 - Délibération n° 5/1.
31/12/2026Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.