19 Décembre 2025

45 résultats
  • 39 - Délibération n° 16.

    07/01/2026
    Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf. Décision d'attribution de subvention.
  • 40 - Délibération n° 17.

    07/01/2026
    Soutien aux sorties pédagogiques des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de la Ville - Versement de Fonds de Concours aux "Offices Centraux de Coopération à l'Ecole" (OCCE) ou à l'Association "Union Sportive de...
  • 41 - Délibération n° 18.

    07/01/2026
    Autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant : Demande d'avis sur la création d'une petite crèche par la société "LES Z'ILOS EURL" ("L'îl ô Marmots DENAIN") dans le quartier du Nouveau Monde.
  • 42 - Annexe à la délibération n° 18.

    07/01/2026
    Cerfa n° 17579-01.
  • 43 - Délibération n° 19.

    07/01/2026
    Schéma des itinéraires doux communautaires : convention de gestion.
  • 44 - Annexe 1 à la délibération n° 19.

    07/01/2026
    Cartographie Véloroutes de Denain.
  • 45 - Annexe 2 à la délibération n° 19.

    07/01/2026
    Convention CAPH - Commune de Denain.
  • 25 - Délibération n° 12/A.

    06/01/2026
    Mise en place d'une Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain OPAH-RU "Nouveau Denain 2" - 2025-2028. Autorisation de signature 
  • 27 - Annexe2 à la délibération n° 12/A.

    06/01/2026
    Projet de convention OPAH-RU.
  • 26 - Annexe1 à la délibération n° 12/A.

    06/01/2026
    Périmètre OPAH-RU.