19 Décembre 2025
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39 - Délibération n° 16.
07/01/2026Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf. Décision d'attribution de subvention. -
40 - Délibération n° 17.
07/01/2026Soutien aux sorties pédagogiques des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de la Ville - Versement de Fonds de Concours aux "Offices Centraux de Coopération à l'Ecole" (OCCE) ou à l'Association "Union Sportive de... -
41 - Délibération n° 18.
07/01/2026Autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant : Demande d'avis sur la création d'une petite crèche par la société "LES Z'ILOS EURL" ("L'îl ô Marmots DENAIN") dans le quartier du Nouveau Monde. -
42 - Annexe à la délibération n° 18.
07/01/2026Cerfa n° 17579-01. -
43 - Délibération n° 19.
07/01/2026Schéma des itinéraires doux communautaires : convention de gestion. -
44 - Annexe 1 à la délibération n° 19.
07/01/2026Cartographie Véloroutes de Denain. -
45 - Annexe 2 à la délibération n° 19.
07/01/2026Convention CAPH - Commune de Denain. -
25 - Délibération n° 12/A.
06/01/2026Mise en place d'une Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain OPAH-RU "Nouveau Denain 2" - 2025-2028. Autorisation de signature -
27 - Annexe2 à la délibération n° 12/A.
06/01/2026Projet de convention OPAH-RU. -
26 - Annexe1 à la délibération n° 12/A.
06/01/2026Périmètre OPAH-RU.
