19 Décembre 2025
45 résultats
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01 - Liste des délibérations examinées.
26/12/2025Liste des délibérations examinées. -
02 - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu.
30/12/2026Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. -
03 - Délibération n° 1.
30/12/2026Budget Principal 2025. Vote de la Décision Modificative n° 3. -
04 - Annexe à la Délibération n° 1.
30/12/2026Décision Modificative n° 3. -
05 - Délibération n° 2.
31/12/2026Finances. Autorisations de dépenses d'investissement - Budget Primitif 2026 - Budget Principal. -
06 - Délibération n° 3.
31/12/2026Finances. Avance au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'année 2026. -
07 - Délibération n° 4.
31/12/2026Finances. Admission en créances éteintes Ville - Exercices 2018 à 2024. -
08 - Délibération n° 5/1.
31/12/2026Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs. -
09 - Délibération n° 5/2.
31/12/2026Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs. -
10 - Délibération n° 6.
31/12/2026Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté. Article...