10 Avril 2025

46 résultats
  • 25 - Délibération n° 7.

    25/04/2025
    Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.
  • 26 - Délibération n° 8/1.

    25/04/2025
    Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent sur le grade d'Adjoint Administratif Principal de 2ème Classe relevant de la catégorie hiérarchique C pour effectuer les missions d'Agent de Surveillance de la Voie...
  • 27 - Délibération n° 8/2.

    25/04/2025
    Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent sur le grade d'Adjoint Technique Principal de 2ème Classe relevant de la catégorie hiérarchique C pour effectuer les missions d'Agent d'entretien et de restauration...
  • 28 - Délibération n° 9.

    25/04/2025
    Nouvelles conditions d'attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires.
  • 29 - Délibération n° 10.

    25/04/2025
    Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation du CDG59 - Reconduction.
  • 30 - Annexe (Délibération n° 10).

    25/04/2025
    Convention d'adhésion au dispositif de signalement du CDG59.
  • 31 - Délibération n° 11.

    25/04/2025
    Construction du nouveau groupe scolaire Wilson. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'oeuvre.
  • 32 - Délibération n° 12.

    25/04/2025
    Affaires funéraires. Création d'une chambre funéraire - Avis.
  • 34 - Annexe2 (Délibération n° 12).

    25/04/2025
    Plan de situation - Chambre funéraire.
  • 33 - Annexe1 (Délibération n° 12).

    25/04/2025
    Plan de situation - Photo aérienne.