10 Avril 2025

46 résultats
  • 31 - Délibération n° 11.

    25/04/2025
    Construction du nouveau groupe scolaire Wilson. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'oeuvre.
  • 32 - Délibération n° 12.

    25/04/2025
    Affaires funéraires. Création d'une chambre funéraire - Avis.
  • 34 - Annexe2 (Délibération n° 12).

    25/04/2025
    Plan de situation - Chambre funéraire.
  • 33 - Annexe1 (Délibération n° 12).

    25/04/2025
    Plan de situation - Photo aérienne.
  • 35 - Délibération n° 13.

    25/04/2025
    Propriété communale. Acquisition d'une bande de terrain à la SCI MO - rue Louis Petit (BI 350 et AY 280 pour partie).
  • 36 - Annexe (Délibération n° 13).

    25/04/2025
    Acquisition d'une bande de terrain - rue Louis Petit (Plan).
  • 37 - Délibération n° 14/1.

    25/04/2025
    Application du droit des sols. Autorisation de dépôt de demande de permis de démolir pour : - A - Ancien Boulodrome du stade Bayard - B - N° 38 rue Lazare Bernard en partie et ses annexes + modulaire école George Sand.
  • 38 - Délibération n° 14/2.

    25/04/2025
    Application du Droit des Sols. Autorisation de dépôt de demande de déclaration préalable et autorisation de travaux pour la pose d'une "Box médicale" au Centre Hospitalier de DENAIN.
  • 39 - Délibération n° 15.

    25/04/2025
    Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf - Décision d'attribution de subvention.
  • 40 - Délibération n° 16.

    25/04/2025
    Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - "Nouveau Denain" - Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé - Décision d'attribution de subvention.