10 Avril 2025

46 résultats
  • 26 - Délibération n° 8/1.

    25/04/2025
    Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent sur le grade d'Adjoint Administratif Principal de 2ème Classe relevant de la catégorie hiérarchique C pour effectuer les missions d'Agent de Surveillance de la Voie...
  • 25 - Délibération n° 7.

    25/04/2025
    Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.
  • 24 - Délibération n° 6 (Annexe).

    24/04/2025
    Délibération n° D25058 du 24 Février 2025 de la CAPH.
  • 23 - Délibération n° 6.

    24/04/2025
    Transfert de compétence réseau de chaleur ou de froid, au profit de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut.
  • 22 - Délibération n° 5 (Annexe).

    24/04/2025
    Subventions aux associations. Exercice 2025.
  • 21 - Délibération n° 5.

    24/04/2025
    Subventions aux associations. Exercice 2025.
  • 20 - Délibération n° 4 (Annexe).

    23/04/2025
    Plan de financement - FDC - Voiries 2025.
  • 19 - Délibération n° 4.

    23/04/2025
    Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local - Rénovation et requalification des voiries...
  • 18 - Délibération n° 3/11.

    23/04/2025
    AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Clôture de l'Autorisation de Programme n° 2018-010 dédiée à la rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot.
  • 17 - Délibération n° 3/10.

    23/04/2025
    AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Clôture de l'Autorisation de Programme n° 2016-007 dédiée aux aménagements de la rénovation urbaine du Nouveau Monde.