10 Avril 2025

46 résultats
  • 45 - Délibération n° 18.

    25/04/2025
    Programmation des actions de fonctionnement 2025 en Politique de la Ville - Contrat Quartiers 2030.
  • 46 - Délibération n° 19.

    25/04/2025
    Aide financière en faveur de la mobilité - Décision d'attribution.
  • 21 - Délibération n° 5.

    24/04/2025
    Subventions aux associations. Exercice 2025.
  • 22 - Délibération n° 5 (Annexe).

    24/04/2025
    Subventions aux associations. Exercice 2025.
  • 23 - Délibération n° 6.

    24/04/2025
    Transfert de compétence réseau de chaleur ou de froid, au profit de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut.
  • 24 - Délibération n° 6 (Annexe).

    24/04/2025
    Délibération n° D25058 du 24 Février 2025 de la CAPH.
  • 06 - Délibération : Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu.

    23/04/2025
    Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu.
  • 07 - Délibération n° 2.

    23/04/2025
    Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2025.
  • 10 - Délibération n° 3/3.

    23/04/2025
    AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2017-009 dédiée à la rénovation de l'église Saint-Martin.
  • 08 - Délibération n° 3/1.

    23/04/2025
    AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture de l'Autorisation de Programme n° 2025-019 dédiée à l'extension et à l'aménagement de l'école George Sand.