10 Avril 2025
46 résultats
Trier par :
-
36 - Annexe (Délibération n° 13).
25/04/2025Acquisition d'une bande de terrain - rue Louis Petit (Plan). -
35 - Délibération n° 13.
25/04/2025Propriété communale. Acquisition d'une bande de terrain à la SCI MO - rue Louis Petit (BI 350 et AY 280 pour partie). -
34 - Annexe2 (Délibération n° 12).
25/04/2025Plan de situation - Chambre funéraire. -
33 - Annexe1 (Délibération n° 12).
25/04/2025Plan de situation - Photo aérienne. -
32 - Délibération n° 12.
25/04/2025Affaires funéraires. Création d'une chambre funéraire - Avis. -
31 - Délibération n° 11.
25/04/2025Construction du nouveau groupe scolaire Wilson. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'oeuvre. -
30 - Annexe (Délibération n° 10).
25/04/2025Convention d'adhésion au dispositif de signalement du CDG59. -
29 - Délibération n° 10.
25/04/2025Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation du CDG59 - Reconduction. -
28 - Délibération n° 9.
25/04/2025Nouvelles conditions d'attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires. -
27 - Délibération n° 8/2.
25/04/2025Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent sur le grade d'Adjoint Technique Principal de 2ème Classe relevant de la catégorie hiérarchique C pour effectuer les missions d'Agent d'entretien et de restauration...