10 Avril 2025

46 résultats
  • 11 - Délibération n° 3/4.

    23/04/2025
    AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-011 dédiée à la rénovation et requalification des voiries et espaces publics.
  • 12 - Délibération n° 3/5.

    23/04/2025
    AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2021-015 dédiée à l'aménagement du Stade Bayard.
  • 13 - Délibération n° 3/6.

    23/04/2025
    AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-016 dédiée à la réhabilitation du bâtiment dénommé "église du Sacré-Coeur".
  • 14 - Délibération n° 3/7.

    23/04/2025
    AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-017 dédiée aux aménagements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine.
  • 15 - Délibération n° 3/8.

    23/04/2025
    AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-018 dédiée aux équipements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine.
  • 16 - Délibération n° 3/9.

    23/04/2025
    AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Clôture de l'Autorisation de Programme n° 2010-002 dédiée aux aménagements de la rénovation urbaine du Faubourg Duchateau.
  • 17 - Délibération n° 3/10.

    23/04/2025
    AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Clôture de l'Autorisation de Programme n° 2016-007 dédiée aux aménagements de la rénovation urbaine du Nouveau Monde.
  • 18 - Délibération n° 3/11.

    23/04/2025
    AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Clôture de l'Autorisation de Programme n° 2018-010 dédiée à la rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot.
  • 19 - Délibération n° 4.

    23/04/2025
    Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local - Rénovation et requalification des voiries...
  • 20 - Délibération n° 4 (Annexe).

    23/04/2025
    Plan de financement - FDC - Voiries 2025.