10 Avril 2025
46 résultats
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00 - Liste des délibérations examinées.
17/04/2025Liste des délibérations examinées. -
02 - Délibération n° 1.
22/04/2025Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2025. -
03 - Délibération n° 1 (Annexe 1).
22/04/2025Note de Synthèse - BP 2025. -
04 - Délibération n° 1 (Annexe 2).
22/04/2025Présentation BP 2025. -
05 - Délibération n° 1 (Annexe 3).
22/04/2025Budget Primitif - Exercice 2025. -
06 - Délibération : Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu.
23/04/2025Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. -
07 - Délibération n° 2.
23/04/2025Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2025. -
08 - Délibération n° 3/1.
23/04/2025AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture de l'Autorisation de Programme n° 2025-019 dédiée à l'extension et à l'aménagement de l'école George Sand. -
09 - Délibération n° 3/2.
23/04/2025AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2013-005 dédiée aux équipements de la rénovation urbaine du Faubourg Duchateau. -
10 - Délibération n° 3/3.
23/04/2025AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2017-009 dédiée à la rénovation de l'église Saint-Martin.