09 Octobre 2025
33 résultats
Trier par :
-
28 - Délibération n° 14.
22/10/2025Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Demande de mise en œuvre d'une Déclaration d'Utilité Publique pour la réhabilitation de l'immeuble "Le Villars". -
29 - Annexe à la délibération n° 14.
22/10/2025Notice explicative de synthèse - Le Villars. -
03 - Délibération n° 1.
21/10/2025Budget Principal 2025. Vote de la Décision Modificative n° 2. -
04 - Annexe à la délibération n° 1.
21/10/2025Décision Modificative n° 2. -
05 - Délibération n° 2.
21/10/2025Autorisation de Programme/Crédits de Paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-017 dédiée aux aménagements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine. -
06 - Délibération n° 3.
21/10/2025Finances. Transfert de garantie d'emprunt suite à échange de patrimoine entre SIA HABITAT et la Société Immobilière du Grand Hainaut (SIGH). -
07 - Annexe à la délibération n° 3.
21/10/2025Transfert garantie emprunt SIA-SIGH. -
08 - Délibération n° 4.
21/10/2025Finances. Subventions aux associations - Avances pour l'année 2026. -
09 - Délibération n° 5/1.
21/10/2025Finances. Admissions en non valeur. Ville - Exercices 2016 à 2024. -
10 - Délibération n° 5/2.
21/10/2025Finances. Admissions en non valeur. Régie d'Eau - Exercices 2010 à 2016.