09 Octobre 2025
29 résultats
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29 - Annexe à la délibération n° 14.
22/10/2025Notice explicative de synthèse - Le Villars. -
28 - Délibération n° 14.
22/10/2025Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Demande de mise en œuvre d'une Déclaration d'Utilité Publique pour la réhabilitation de l'immeuble "Le Villars". -
27 - Annexe à la délibération n° 13/5.
22/10/2025Plan (Cession à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée ZB n° 72) -
26 - Délibération n° 13/5.
22/10/2025Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Propriété communale. Cession à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée ZB n° 72 à la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut dans le cadre du projet d'aménagement... -
25 - Annexe à la délibération n° 13/4.
22/10/2025Plan (cession d'immeubles non bâtis à SIGH - Echange de parcelles). -
24 - Délibération n° 13/4.
22/10/2025Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Propriété communale. Cession d'immeubles non bâtis à SIGH - Echange de parcelles. -
23 - Annexe à la délibération n° 13/3.
22/10/2025Plan (Cession d'immeubles non bâtis à SIGH - Rues Basly, Bériot et Brunet). -
22 - Délibération n° 13/3.
22/10/2025Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Propriété Communale. Cession d'immeubles non bâtis à SIGH - Rues Basly, Bériot et Brunet. -
21 - Annexe à la délibération n° 13/2.
22/10/2025Plan - Cour Laurette (AL 776 et 777). -
20 - Délibération n° 13/2.
22/10/2025Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Propriétés communales. Cession d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame LAMNINI - Cour Laurette (AL 776 et 777).