22 février 2024
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Délibération n° 2 du 22 Février 2024 : Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la CAPH en date du 29 Janvier 2024.
06/03/2023Délibération n° 2 du 22 Février 2024 : Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la CAPH en date du 29 Janvier 2024. -
Annexe à la Délibération n° 11 du 22 Février 2024 (Propriété communale et autorisation en droit des sols. Principe de cession d'un immeuble non bâti à PIRAINO PROMO - Rues Pierre Bériot et Arthur Brunet à DENAIN (BC n° 76, 77, 78, 84, 196, 350 pour partie, 370 pour partie et 376 pour partie)) : Plan.
07/02/2024Annexe à la Délibération n° 11 du 22 Février 2024 (Propriété communale et autorisation en droit des sols. Principe de cession d'un immeuble non bâti à PIRAINO PROMO - Rues Pierre Bériot et Arthur Brunet à DENAIN (BC n° 76,... -
Conseil Municipal du Jeudi 22 Février 2024 - Liste des délibérations examinées.
29/02/2024Conseil Municipal du Jeudi 22 Février 2024 - Liste des délibérations examinées. -
Annexe à la Délibération n° 1 du 22 Février 2024 (Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) suite à l'adhésion d'Emerchicourt. Désignation d'un conseiller communautaire supplémentaire) : Arrêté Préfectoral.
05/03/2024Annexe à la Délibération n° 1 du 22 Février 2024 (Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) suite à l'adhésion d'Emerchicourt. Désignation d'un conseiller communautaire... -
Délibération n° 1 du 22 Février 2024 : Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) suite à l'adhésion d'Emerchicourt. Désignation d'un conseiller communautaire supplémentaire.
05/03/2024Délibération n° 1 du 22 Février 2024 : Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) suite à l'adhésion d'Emerchicourt. Désignation d'un conseiller communautaire supplémentaire. -
Délibération n° 4 du 22 Février 2024 : Finances. Subventions aux associations.
06/03/2024Délibération n° 4 du 22 Février 2024 : Finances. Subventions aux associations. -
Délibération n° 9 du 22 Février 2024 : Occupations techniques du domaine public communal. Actualisation de la tarification.
06/03/2024Délibération n° 9 du 22 Février 2024 : Occupations techniques du domaine public communal. Actualisation de la tarification. -
Annexe3 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Arrêté n° 59_2022_120-01 du 24102022.
06/03/2024Annexe3 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Arrêté n° 59_2022_120-01 du 24102022. -
Annexe2 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Plan.
06/03/2024Annexe2 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Plan. -
Annexe1 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Note de topographie historique et de sensibilité archéologique..
06/03/2024Annexe1 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Note de topographie historique et de...