22 février 2024
28 résultats
Trier par :
-
Délibération n° 6/2 du 22 Février 2024 : Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.
06/03/2024Délibération n° 6/2 du 22 Février 2024 : Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs. -
Délibération n° 6/1 du 22 Février 2024 : Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.
06/03/2024Délibération n° 6/1 du 22 Février 2024 : Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs. -
Délibération n° 5 du 22 Février 2024 : Délibération relative à l'instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat.
06/03/2024Délibération n° 5 du 22 Février 2024 : Délibération relative à l'instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat. -
Annexe à la Délibération n° 1 du 22 Février 2024 (Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) suite à l'adhésion d'Emerchicourt. Désignation d'un conseiller communautaire supplémentaire) : Arrêté Préfectoral.
05/03/2024Annexe à la Délibération n° 1 du 22 Février 2024 (Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) suite à l'adhésion d'Emerchicourt. Désignation d'un conseiller communautaire... -
Délibération n° 1 du 22 Février 2024 : Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) suite à l'adhésion d'Emerchicourt. Désignation d'un conseiller communautaire supplémentaire.
05/03/2024Délibération n° 1 du 22 Février 2024 : Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) suite à l'adhésion d'Emerchicourt. Désignation d'un conseiller communautaire supplémentaire. -
Conseil Municipal du Jeudi 22 Février 2024 - Liste des délibérations examinées.
29/02/2024Conseil Municipal du Jeudi 22 Février 2024 - Liste des délibérations examinées. -
Annexe à la Délibération n° 11 du 22 Février 2024 (Propriété communale et autorisation en droit des sols. Principe de cession d'un immeuble non bâti à PIRAINO PROMO - Rues Pierre Bériot et Arthur Brunet à DENAIN (BC n° 76, 77, 78, 84, 196, 350 pour partie, 370 pour partie et 376 pour partie)) : Plan.
07/02/2024Annexe à la Délibération n° 11 du 22 Février 2024 (Propriété communale et autorisation en droit des sols. Principe de cession d'un immeuble non bâti à PIRAINO PROMO - Rues Pierre Bériot et Arthur Brunet à DENAIN (BC n° 76,... -
Délibération n° 2 du 22 Février 2024 : Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la CAPH en date du 29 Janvier 2024.
06/03/2023Délibération n° 2 du 22 Février 2024 : Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la CAPH en date du 29 Janvier 2024.