22 février 2024

28 résultats
  • Annexe à la Délibération n° 3 du 22 Février 2024 (Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024) : Rapport d'Orientations Budgétaires 2024.

    07/03/2024
    Annexe à la Délibération n° 3 du 22 Février 2024 (Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024) : Rapport d'Orientations Budgétaires 2024.
  • Délibération n° 3 du 22 Février 2024 : Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024.

    07/03/2024
    Délibération n° 3 du 22 Février 2024 : Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024.
  • Délibération n° 17 du 22 Février 2024 : MOTION présentée par le Groupe "Fiers d'être Denaisiens !" : Service Santé de Secours Médical (SSSM) du SDIS - Aide médicale d'urgence.

    08/03/2024
    Délibération n° 17 du 22 Février 2024 : MOTION présentée par le Groupe "Fiers d'être Denaisiens !" : Service Santé de Secours Médical (SSSM) du SDIS - Aide médicale d'urgence.
  • Délibération n° 15 du 22 Février 2024 : Culture. Mise en place de mandats de vente de billetterie dans le cadre de l'accueil de spectacles organisés par des tiers. Définition d'un tarif de réservation de billets.

    08/03/2024
    Délibération n° 15 du 22 Février 2024 : Culture. Mise en place de mandats de vente de billetterie dans le cadre de l'accueil de spectacles organisés par des tiers. Définition d'un tarif de réservation de billets.
  • Délibération n° 14 du 22 Février 2024 : Soutien aux sorties pédagogiques des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de la Ville. Versement de Fonds de concours aux Offices Centraux de la Coopération à l'Ecole (OCCE) pour l'année 2024.

    08/03/2024
    Délibération n° 14 du 22 Février 2024 : Soutien aux sorties pédagogiques des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de la Ville. Versement de Fonds de concours aux Offices Centraux de la Coopération à l'Ecole (OCCE)...
  • Délibération n° 13/2 du 22 Février 2024 : Aide financière en faveur de la mobilité. Modalités 2024.

    08/03/2024
    Délibération n° 13/2 du 22 Février 2024 : Aide financière en faveur de la mobilité. Modalités 2024.
  • Délibération n° 13/1 du 22 Février 2024 : Aide financière en faveur de la mobilité. Décision d'attribution pour des dossiers déposés et instruits en 2023.

    08/03/2024
    Délibération n° 13/1 du 22 Février 2024 : Aide financière en faveur de la mobilité. Décision d'attribution pour des dossiers déposés et instruits en 2023.
  • Délibération n° 12 du 22 Février 2024 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - "NOUVEAU DENAIN". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution de subvention.

    08/03/2024
    Délibération n° 12 du 22 Février 2024 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - "NOUVEAU DENAIN". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution...