Délibération n° 11 du 22 Février 2024 : Propriété communale et autorisation en droit des sols. Principe de cession d'un immeuble non bâti à PIRAINO PROMO - Rues Pierre Bériot et Arthur Brunet à DENAIN (BC n° 76, 77, 78, 84,...

Délibération n° 12 du 22 Février 2024 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - "NOUVEAU DENAIN". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution...

Délibération n° 13/1 du 22 Février 2024 : Aide financière en faveur de la mobilité. Décision d'attribution pour des dossiers déposés et instruits en 2023.

Délibération n° 13/2 du 22 Février 2024 : Aide financière en faveur de la mobilité. Modalités 2024.

Délibération n° 14 du 22 Février 2024 : Soutien aux sorties pédagogiques des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de la Ville. Versement de Fonds de concours aux Offices Centraux de la Coopération à l'Ecole (OCCE)...

Délibération n° 15 du 22 Février 2024 : Culture. Mise en place de mandats de vente de billetterie dans le cadre de l'accueil de spectacles organisés par des tiers. Définition d'un tarif de réservation de billets.

Délibération n° 16 du 22 Février 2024 : PÂQUES - "CHASSE AUX OEUFS" au Parc Emile Zola. Tarif et organisation.

Délibération n° 17 du 22 Février 2024 : MOTION présentée par le Groupe "Fiers d'être Denaisiens !" : Service Santé de Secours Médical (SSSM) du SDIS - Aide médicale d'urgence.

Délibération n° 1 du 22 Février 2024 : Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) suite à l'adhésion d'Emerchicourt. Désignation d'un conseiller communautaire supplémentaire.

Délibération n° 2 du 22 Février 2024 : Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la CAPH en date du 29 Janvier 2024.