22 février 2024

28 résultats
  • Délibération n° 16 du 22 Février 2024 : PÂQUES - "CHASSE AUX OEUFS" au Parc Emile Zola. Tarif et organisation.

    07/03/2024
    Délibération n° 16 du 22 Février 2024 : PÂQUES - "CHASSE AUX OEUFS" au Parc Emile Zola. Tarif et organisation.
  • Annexe à la Délibération n° 3 du 22 Février 2024 (Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024) : Rapport d'Orientations Budgétaires 2024.

    07/03/2024
    Annexe à la Délibération n° 3 du 22 Février 2024 (Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024) : Rapport d'Orientations Budgétaires 2024.
  • Délibération n° 3 du 22 Février 2024 : Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024.

    07/03/2024
    Délibération n° 3 du 22 Février 2024 : Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024.
  • Délibération n° 4 du 22 Février 2024 : Finances. Subventions aux associations.

    06/03/2024
    Délibération n° 4 du 22 Février 2024 : Finances. Subventions aux associations.
  • Délibération n° 9 du 22 Février 2024 : Occupations techniques du domaine public communal. Actualisation de la tarification.

    06/03/2024
    Délibération n° 9 du 22 Février 2024 : Occupations techniques du domaine public communal. Actualisation de la tarification.
  • Annexe3 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Arrêté n° 59_2022_120-01 du 24102022.

    06/03/2024
    Annexe3 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Arrêté n° 59_2022_120-01 du 24102022.
  • Annexe2 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Plan.

    06/03/2024
    Annexe2 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Plan.
  • Annexe1 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Note de topographie historique et de sensibilité archéologique..

    06/03/2024
    Annexe1 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Note de topographie historique et de...
  • Délibération n° 8 du 22 Février 2024 : Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre".

    06/03/2024
    Délibération n° 8 du 22 Février 2024 : Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre".
  • Délibération n° 7 du 22 Février 2024 : Procédures et modalités de publicités à appliquer dans les marchés publics. (remplace la délibération n° 10 du 7 Avril 2022).

    06/03/2024
    Délibération n° 7 du 22 Février 2024 : Procédures et modalités de publicités à appliquer dans les marchés publics. (remplace la délibération n° 10 du 7 Avril 2022).