22 février 2024
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Délibération n° 16 du 22 Février 2024 : PÂQUES - "CHASSE AUX OEUFS" au Parc Emile Zola. Tarif et organisation.
07/03/2024Délibération n° 16 du 22 Février 2024 : PÂQUES - "CHASSE AUX OEUFS" au Parc Emile Zola. Tarif et organisation. -
Annexe à la Délibération n° 3 du 22 Février 2024 (Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024) : Rapport d'Orientations Budgétaires 2024.
07/03/2024Annexe à la Délibération n° 3 du 22 Février 2024 (Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024) : Rapport d'Orientations Budgétaires 2024. -
Délibération n° 3 du 22 Février 2024 : Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024.
07/03/2024Délibération n° 3 du 22 Février 2024 : Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024. -
Délibération n° 4 du 22 Février 2024 : Finances. Subventions aux associations.
06/03/2024Délibération n° 4 du 22 Février 2024 : Finances. Subventions aux associations. -
Délibération n° 9 du 22 Février 2024 : Occupations techniques du domaine public communal. Actualisation de la tarification.
06/03/2024Délibération n° 9 du 22 Février 2024 : Occupations techniques du domaine public communal. Actualisation de la tarification. -
Annexe3 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Arrêté n° 59_2022_120-01 du 24102022.
06/03/2024Annexe3 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Arrêté n° 59_2022_120-01 du 24102022. -
Annexe2 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Plan.
06/03/2024Annexe2 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Plan. -
Annexe1 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Note de topographie historique et de sensibilité archéologique..
06/03/2024Annexe1 à la Délibération n° 8 du 22 Février 2024 (Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre") : Note de topographie historique et de... -
Délibération n° 8 du 22 Février 2024 : Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre".
06/03/2024Délibération n° 8 du 22 Février 2024 : Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre". -
Délibération n° 7 du 22 Février 2024 : Procédures et modalités de publicités à appliquer dans les marchés publics. (remplace la délibération n° 10 du 7 Avril 2022).
06/03/2024Délibération n° 7 du 22 Février 2024 : Procédures et modalités de publicités à appliquer dans les marchés publics. (remplace la délibération n° 10 du 7 Avril 2022).