22 février 2024
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Délibération n° 8 du 22 Février 2024 : Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre".
06/03/2024Délibération n° 8 du 22 Février 2024 : Opération de diagnostic archéologique sur la place Wilson dans le cadre des futurs aménagements en lien avec le NPNRU "Denain Centre". -
Délibération n° 7 du 22 Février 2024 : Procédures et modalités de publicités à appliquer dans les marchés publics. (remplace la délibération n° 10 du 7 Avril 2022).
06/03/2024Délibération n° 7 du 22 Février 2024 : Procédures et modalités de publicités à appliquer dans les marchés publics. (remplace la délibération n° 10 du 7 Avril 2022). -
Délibération n° 6/2 du 22 Février 2024 : Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.
06/03/2024Délibération n° 6/2 du 22 Février 2024 : Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs. -
Délibération n° 6/1 du 22 Février 2024 : Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.
06/03/2024Délibération n° 6/1 du 22 Février 2024 : Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs. -
Délibération n° 5 du 22 Février 2024 : Délibération relative à l'instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat.
06/03/2024Délibération n° 5 du 22 Février 2024 : Délibération relative à l'instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat. -
Délibération n° 11 du 22 Février 2024 : Propriété communale et autorisation en droit des sols. Principe de cession d'un immeuble non bâti à PIRAINO PROMO - Rues Pierre Bériot et Arthur Brunet à DENAIN (BC n° 76, 77, 78, 84, 196, 350 pour partie, 370 pour partie et 376 pour partie).
07/03/2024Délibération n° 11 du 22 Février 2024 : Propriété communale et autorisation en droit des sols. Principe de cession d'un immeuble non bâti à PIRAINO PROMO - Rues Pierre Bériot et Arthur Brunet à DENAIN (BC n° 76, 77, 78, 84,... -
Annexe à la Délibération n° 10 du 22 Février 2024 (Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (EPF). Convention opérationnelle "DENAIN - Fosse Mathilde, rue Mathilde") : Convention opérationnelle.
07/03/2024Annexe à la Délibération n° 10 du 22 Février 2024 (Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (EPF). Convention opérationnelle "DENAIN - Fosse Mathilde, rue Mathilde") : Convention opérationnelle. -
Délibération n° 10 du 22 Février 2024 : Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (EPF). Convention opérationnelle "DENAIN - Fosse Mathilde, rue Mathilde".
07/03/2024Délibération n° 10 du 22 Février 2024 : Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (EPF). Convention opérationnelle "DENAIN - Fosse Mathilde, rue Mathilde". -
Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. (Conseil Municipal du 22 Février 2024)
07/03/2024Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. (Conseil Municipal du 22 Février 2024) -
Délibération n° 16 du 22 Février 2024 : PÂQUES - "CHASSE AUX OEUFS" au Parc Emile Zola. Tarif et organisation.
07/03/2024Délibération n° 16 du 22 Février 2024 : PÂQUES - "CHASSE AUX OEUFS" au Parc Emile Zola. Tarif et organisation.