Domaine Public Communal. Enquête publique dans le cadre d'un déclassement - Parking public ZACom de centre-ville situé entre la rue de Villars, l'entrée Sud et la voie non dénommée longeant le parc Emile Zola à DENAIN (BH 1767,...

Propriété Communale. Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un espace vert - Angle des rues Maréchal Leclerc et Pierre Nève à DENAIN et cession à NOVALYS ou toute société de son groupe (AL 2797).

Propriétés Communales. Acquisitions - Cessions. Acquisition d'une parcelle à Monsieur HOLTYN Emmanuel et Madame HOLTYN Héléna - Rue du Maréchal Leclerc à DENAIN (AL 945).

Aide financière en faveur des mobilités - Décision d'attribution.

Cité éducative de Denain : Renouvellement du label pour la période 2024-2026.

Dotation aux lauréats du baccalauréat et étudiants diplômés en études supérieures - session 2024.

Tarification de la restauration scolaire maternelle et élémentaire.

"DENAIN-PLAGE" - Détermination des tarifs. Exercice 2024.

Annexe à la Délibération n° 20 du 13062024 (Domaine Public Communal. Enquête publique dans le cadre d'un déclassement - Parking public ZACom de centre-ville situé entre la rue de Villars, l'entrée Sud et la voie non dénommée...

Annexe à la Délibération n° 21 du 13062024 (Propriété Communale. Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un espace vert - Angle des rues Maréchal Leclerc et Pierre Nève à DENAIN et cession à NOVALYS ou toute...