13 Juin 2024
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00 - Liste des délibérations examinées.
20/06/2024Conseil Municipal du 13 Juin 2024 - Liste des délibérations examinées. -
Délibération n° 12
21/06/2024Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état-civil - Années 2025-2029. -
Délibération n° 13
21/06/2024Marché de fournitures alimentaires épicerie - conserverie pour les besoins de la Ville de Denain. Approbation des actes d'engagements. -
Délibération n° 12 (Annexe)
21/06/2024Annexe à la Délibération n° 12 (Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état-civil - Années 2025-2029.) : Convention. -
Délibération n° 02
24/06/2024Compte Administratif - Exercice 2023 : Budget Principal. -
Délibération n° 02 (Annexe)
24/06/2024Annexe à la Délibération n° 02 (Compte Administratif - Exercice 2023 : Budget Principal.) : Compte Administratif 2023. -
Délibération n° 04
24/06/2024Affectation des résultats issus du compte administratif du budget principal - Exercice 2023. -
Délibération n° 14
24/06/2024Modification de la délibération du 13 Décembre 2023. Îlot Basly - Construction de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'oeuvre. -
Délibération n° 14 (Annexes)
24/06/2024Annexes à la Délibération n° 14 du 13062024 (Modification de la délibération du 13 Décembre 2023. Îlot Basly - Construction de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'oeuvre.) :... -
Délibération n° 15
24/06/2024Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain. Modifications de marché n° 7 du lot 1 et n° 3 du lot 9.