13 Juin 2024

41 résultats
  • 00 - Liste des délibérations examinées.

    20/06/2024
    Conseil Municipal du 13 Juin 2024 - Liste des délibérations examinées.
  • Délibération n° 12

    21/06/2024
    Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état-civil - Années 2025-2029.
  • Délibération n° 13

    21/06/2024
    Marché de fournitures alimentaires épicerie - conserverie pour les besoins de la Ville de Denain. Approbation des actes d'engagements.
  • Délibération n° 12 (Annexe)

    21/06/2024
    Annexe à la Délibération n° 12 (Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état-civil - Années 2025-2029.) : Convention.
  • Délibération n° 02

    24/06/2024
    Compte Administratif - Exercice 2023 : Budget Principal.
  • Délibération n° 02 (Annexe)

    24/06/2024
    Annexe à la Délibération n° 02 (Compte Administratif - Exercice 2023 : Budget Principal.) : Compte Administratif 2023.
  • Délibération n° 04

    24/06/2024
    Affectation des résultats issus du compte administratif du budget principal - Exercice 2023.
  • Délibération n° 14

    24/06/2024
    Modification de la délibération du 13 Décembre 2023. Îlot Basly - Construction de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'oeuvre.
  • Délibération n° 14 (Annexes)

    24/06/2024
    Annexes à la Délibération n° 14 du 13062024 (Modification de la délibération du 13 Décembre 2023. Îlot Basly - Construction de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'oeuvre.) :...
  • Délibération n° 15

    24/06/2024
    Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain. Modifications de marché n° 7 du lot 1 et n° 3 du lot 9.