Annexe à la Délibération n° 21 du 13062024 (Propriété Communale. Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un espace vert - Angle des rues Maréchal Leclerc et Pierre Nève à DENAIN et cession à NOVALYS ou toute...

Propriétés Communales. Acquisitions - Cessions. Acquisition d'une parcelle à Monsieur HOLTYN Emmanuel et Madame HOLTYN Héléna - Rue du Maréchal Leclerc à DENAIN (AL 945).

Annexe à la Délibération n° 22/1 du 13062024 (Propriétés Communales. Acquisitions - Cessions. Acquisition d'une parcelle à Monsieur HOLTYN Emmanuel et Madame HOLTYN Héléna - Rue du Maréchal Leclerc à DENAIN (AL 945)) : Plan.

Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame MAROUSE - Chemin de Lourches (domaine public).

Annexe à la Délibération n° 22/2 du 13062024 (Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame MAROUSE - Chemin de Lourches (domaine public).) : Plan.

Aide financière en faveur des mobilités - Décision d'attribution.

Cité éducative de Denain : Renouvellement du label pour la période 2024-2026.

Annexe à la Délibération n° 24 du 13062024 (Cité éducative de Denain : Renouvellement du label pour la période 2024-2026) : Bilan 2020-2023.

Dotation aux lauréats du baccalauréat et étudiants diplômés en études supérieures - session 2024.

Tarification de la restauration scolaire maternelle et élémentaire.