Mise en place du "PASSENIORS ACTIFS".

Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Denain - Etablissement Public Administratif rattaché à la Collectivité.

Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame MAROUSE - Chemin de Lourches (domaine public).

Attribution de l'aide aux loyers commerciaux.

Annexe à la Délibération n° 22/2 du 13062024 (Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame MAROUSE - Chemin de Lourches (domaine public).) : Plan.

Délégation du Conseil Municipal au Maire 

Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2023.

Annexe1 à la Délibération n° 18 du 13062024 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2023.) : Tableau des acquisitions - cessions 2023.

Annexe2 à la délibération n° 18 du 13062024 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2023.) : Rapport acquisitions-cessions 2023.

Domaine Public Communal. Enquête publique dans le cadre d'un déclassement - Parking public ZACom de centre-ville situé entre la rue de Villars, l'entrée Sud et la voie non dénommée longeant le parc Emile Zola à DENAIN (BH 1767,...