Annexe à la Délibération n° 21 du 13062024 (Propriété Communale. Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un espace vert - Angle des rues Maréchal Leclerc et Pierre Nève à DENAIN et cession à NOVALYS ou toute...

Propriété Communale. Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un espace vert - Angle des rues Maréchal Leclerc et Pierre Nève à DENAIN et cession à NOVALYS ou toute société de son groupe (AL 2797).

Annexe à la Délibération n° 20 du 13062024 (Domaine Public Communal. Enquête publique dans le cadre d'un déclassement - Parking public ZACom de centre-ville situé entre la rue de Villars, l'entrée Sud et la voie non dénommée...

Domaine Public Communal. Enquête publique dans le cadre d'un déclassement - Parking public ZACom de centre-ville situé entre la rue de Villars, l'entrée Sud et la voie non dénommée longeant le parc Emile Zola à DENAIN (BH 1767,...

Annexes à la délibération n° 19 du 13062024 (Application du droit des sols. Autorisation de dépôt de demandes de permis de démolir, de construire et de déclaration préalable de divers bâtiments).

Application du droit des sols. Autorisation de dépôt de demandes de permis de démolir, de construire et de déclaration préalable de divers bâtiments.

Annexe2 à la délibération n° 18 du 13062024 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2023.) : Rapport acquisitions-cessions 2023.

Annexe1 à la Délibération n° 18 du 13062024 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2023.) : Tableau des acquisitions - cessions 2023.

Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2023.

Attribution de la concession de service public pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance et l'exploitation de manèges et services annexes sur le site du Parc Zola.