13 Juin 2024

41 résultats
  • Délibération n° 08

    26/06/2024
    Mise en place du "PASSENIORS ACTIFS".
  • Délibération n° 09

    25/06/2024
    Création d'emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité - Article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique.
  • Délibération n° 10

    25/06/2024
    Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté -...
  • Délibération n° 11

    26/06/2024
    Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Denain - Etablissement Public Administratif rattaché à la Collectivité.
  • Délibération n° 12

    21/06/2024
    Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état-civil - Années 2025-2029.
  • Délibération n° 12 (Annexe)

    21/06/2024
    Annexe à la Délibération n° 12 (Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état-civil - Années 2025-2029.) : Convention.
  • Délibération n° 13

    21/06/2024
    Marché de fournitures alimentaires épicerie - conserverie pour les besoins de la Ville de Denain. Approbation des actes d'engagements.
  • Délibération n° 14

    24/06/2024
    Modification de la délibération du 13 Décembre 2023. Îlot Basly - Construction de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'oeuvre.
  • Délibération n° 14 (Annexes)

    24/06/2024
    Annexes à la Délibération n° 14 du 13062024 (Modification de la délibération du 13 Décembre 2023. Îlot Basly - Construction de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'oeuvre.) :...
  • Délibération n° 15

    24/06/2024
    Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain. Modifications de marché n° 7 du lot 1 et n° 3 du lot 9.