13 Juin 2024

41 résultats
  • Délibération n° 22/1 (Annexe)

    28/06/2024
    Annexe à la Délibération n° 22/1 du 13062024 (Propriétés Communales. Acquisitions - Cessions. Acquisition d'une parcelle à Monsieur HOLTYN Emmanuel et Madame HOLTYN Héléna - Rue du Maréchal Leclerc à DENAIN (AL 945)) : Plan.
  • Délibération n° 24 (Annexe)

    28/06/2024
    Annexe à la Délibération n° 24 du 13062024 (Cité éducative de Denain : Renouvellement du label pour la période 2024-2026) : Bilan 2020-2023.
  • Délibération n° 18

    27/06/2024
    Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2023.
  • Délibération n° 18 (Annexe 1)

    27/06/2024
    Annexe1 à la Délibération n° 18 du 13062024 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2023.) : Tableau des acquisitions - cessions 2023.
  • Délibération n° 18 (Annexe 2)

    27/06/2024
    Annexe2 à la délibération n° 18 du 13062024 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2023.) : Rapport acquisitions-cessions 2023.
  • Délibération n° 05

    26/06/2024
    Finances. Attribution de subventions - Union Sportive Escaudain Denain (USED).
  • Délibération n° 07

    26/06/2024
    Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture".
  • Délibération n° 08

    26/06/2024
    Mise en place du "PASSENIORS ACTIFS".
  • Délibération n° 11

    26/06/2024
    Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Denain - Etablissement Public Administratif rattaché à la Collectivité.
  • Délibération n° 22/2

    26/06/2024
    Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame MAROUSE - Chemin de Lourches (domaine public).