13 Juin 2024
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Délibération n° 22/1 (Annexe)
28/06/2024Annexe à la Délibération n° 22/1 du 13062024 (Propriétés Communales. Acquisitions - Cessions. Acquisition d'une parcelle à Monsieur HOLTYN Emmanuel et Madame HOLTYN Héléna - Rue du Maréchal Leclerc à DENAIN (AL 945)) : Plan. -
Délibération n° 24 (Annexe)
28/06/2024Annexe à la Délibération n° 24 du 13062024 (Cité éducative de Denain : Renouvellement du label pour la période 2024-2026) : Bilan 2020-2023. -
Délibération n° 18
27/06/2024Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2023. -
Délibération n° 18 (Annexe 1)
27/06/2024Annexe1 à la Délibération n° 18 du 13062024 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2023.) : Tableau des acquisitions - cessions 2023. -
Délibération n° 18 (Annexe 2)
27/06/2024Annexe2 à la délibération n° 18 du 13062024 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2023.) : Rapport acquisitions-cessions 2023. -
Délibération n° 05
26/06/2024Finances. Attribution de subventions - Union Sportive Escaudain Denain (USED). -
Délibération n° 07
26/06/2024Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture". -
Délibération n° 08
26/06/2024Mise en place du "PASSENIORS ACTIFS". -
Délibération n° 11
26/06/2024Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Denain - Etablissement Public Administratif rattaché à la Collectivité. -
Délibération n° 22/2
26/06/2024Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame MAROUSE - Chemin de Lourches (domaine public).