13 Juin 2024

41 résultats
  • Délibération n° 16

    24/06/2024
    Mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconversion de l'ancien bâtiment cultuel du Sacré-Coeur. Modification de Marché n° 1.
  • Délibération n° 17

    24/06/2024
    Attribution de la concession de service public pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance et l'exploitation de manèges et services annexes sur le site du Parc Zola.
  • Délibération n° 01

    25/06/2024
    Compte de Gestion relatif au Budget Principal - Exercice 2023.
  • Délibération n° 06

    25/06/2024
    Rénovation de l'édifice anciennement affecté au culte du Sacré-Cœur. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des projets territoriaux structurants à enjeux stratégiques territoriaux 2024.
  • Délibération n° 09

    25/06/2024
    Création d'emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité - Article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique.
  • Délibération n° 10

    25/06/2024
    Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté -...
  • Délibération n° 19

    25/06/2024
    Application du droit des sols. Autorisation de dépôt de demandes de permis de démolir, de construire et de déclaration préalable de divers bâtiments.
  • Délibération n° 19 (Annexes)

    25/06/2024
    Annexes à la délibération n° 19 du 13062024 (Application du droit des sols. Autorisation de dépôt de demandes de permis de démolir, de construire et de déclaration préalable de divers bâtiments).
  • Délibération n° 05

    26/06/2024
    Finances. Attribution de subventions - Union Sportive Escaudain Denain (USED).
  • Délibération n° 07

    26/06/2024
    Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture".