13 Juin 2024

41 résultats
  • Délibération n° 27

    28/06/2024
    "DENAIN-PLAGE" - Détermination des tarifs. Exercice 2024.
  • Délibération n° 26

    28/06/2024
    Tarification de la restauration scolaire maternelle et élémentaire.
  • Délibération n° 25

    28/06/2024
    Dotation aux lauréats du baccalauréat et étudiants diplômés en études supérieures - session 2024.
  • Délibération n° 24 (Annexe)

    28/06/2024
    Annexe à la Délibération n° 24 du 13062024 (Cité éducative de Denain : Renouvellement du label pour la période 2024-2026) : Bilan 2020-2023.
  • Délibération n° 24

    28/06/2024
    Cité éducative de Denain : Renouvellement du label pour la période 2024-2026.
  • Délibération n° 23

    28/06/2024
    Aide financière en faveur des mobilités - Décision d'attribution.
  • Délibération n° 22/2 (Annexe)

    26/06/2024
    Annexe à la Délibération n° 22/2 du 13062024 (Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame MAROUSE - Chemin de Lourches (domaine public).) : Plan.
  • Délibération n° 22/2

    26/06/2024
    Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame MAROUSE - Chemin de Lourches (domaine public).
  • Délibération n° 22/1 (Annexe)

    28/06/2024
    Annexe à la Délibération n° 22/1 du 13062024 (Propriétés Communales. Acquisitions - Cessions. Acquisition d'une parcelle à Monsieur HOLTYN Emmanuel et Madame HOLTYN Héléna - Rue du Maréchal Leclerc à DENAIN (AL 945)) : Plan.
  • Délibération n° 22/1

    28/06/2024
    Propriétés Communales. Acquisitions - Cessions. Acquisition d'une parcelle à Monsieur HOLTYN Emmanuel et Madame HOLTYN Héléna - Rue du Maréchal Leclerc à DENAIN (AL 945).