13 Juin 2024
41 résultats
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Délibération n° 27
28/06/2024"DENAIN-PLAGE" - Détermination des tarifs. Exercice 2024. -
Délibération n° 26
28/06/2024Tarification de la restauration scolaire maternelle et élémentaire. -
Délibération n° 25
28/06/2024Dotation aux lauréats du baccalauréat et étudiants diplômés en études supérieures - session 2024. -
Délibération n° 24 (Annexe)
28/06/2024Annexe à la Délibération n° 24 du 13062024 (Cité éducative de Denain : Renouvellement du label pour la période 2024-2026) : Bilan 2020-2023. -
Délibération n° 24
28/06/2024Cité éducative de Denain : Renouvellement du label pour la période 2024-2026. -
Délibération n° 23
28/06/2024Aide financière en faveur des mobilités - Décision d'attribution. -
Délibération n° 22/2 (Annexe)
26/06/2024Annexe à la Délibération n° 22/2 du 13062024 (Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame MAROUSE - Chemin de Lourches (domaine public).) : Plan. -
Délibération n° 22/2
26/06/2024Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame MAROUSE - Chemin de Lourches (domaine public). -
Délibération n° 22/1 (Annexe)
28/06/2024Annexe à la Délibération n° 22/1 du 13062024 (Propriétés Communales. Acquisitions - Cessions. Acquisition d'une parcelle à Monsieur HOLTYN Emmanuel et Madame HOLTYN Héléna - Rue du Maréchal Leclerc à DENAIN (AL 945)) : Plan. -
Délibération n° 22/1
28/06/2024Propriétés Communales. Acquisitions - Cessions. Acquisition d'une parcelle à Monsieur HOLTYN Emmanuel et Madame HOLTYN Héléna - Rue du Maréchal Leclerc à DENAIN (AL 945).